ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 27 OCTOBRE.
– Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles /Aménagement et réfection du Château des BOULY – Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Saône /Travaux d’aménagement du Château des BOULY – Demande de subvention au Conseil Régional de Franche-Comté / Travaux d’aménagement du Château des BOULY – Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation Globale d’Equipement (DGE) /Travaux d’aménagement du Château des BOULY – Définition de l’assiette des coupes pour l’année 2011 – Indemnité de conseil pour le Trésorier municipal – Chèques cadeau pour les enfants du personnel /Noël 2010 – Suppression de la notation annuelle et mise en place d’un entretien professionnel pour l’ensemble du personnel municipal – Décision modificative du budget principal – Décision modificative du budget de l’Assainissement – Décision modificative du budget du Champs la Chèvre – Versement d’une indemnité exceptionnelle à un agent communal – Changement du nom de l’avenue de MAGNONCOURT – Délibération n°2010-124 Abattement général à la base de la Taxe d’habitation – Débat d’orientation budgétaire 2011 - Questions diverses
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