Conseil Municipal le 1er octobre

Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 1er octobre à 20 heures, sous la présidence du maire, dans la grande salle de la mairie. La séance est ouverte au public.

L'ordre du jour est le suivant :

DECISIONS MUNICIPALES

PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION DU 31 MARS 2010 (N°2010-40)  PAR LAQUELLE LE CONSEIL MUNCIPAL A DELEGUE A MONSIEUR LE MAIRE CERTAINES ATTRIBUTIONS

– Décision municipale n°2013-99 Achat de matériels informatiques

RAPPORTS SOUMIS A L’ASSEMBLEE

– Délibération n°2013-100 Remboursement frais médicaux d’un agent communal

– Délibération n°2013-101 Demande de concession de passage de M.BARBERO

– Délibération n°2013-102 Demande de concession de passage de M.MILLEROT

– Délibération n°2013-103 Signature d’une convention de maintenance du parc informatique

– Délibération n°2013-104 Acquisition des terrains des Usines Réunies : demande de subvention (réserve parlementaire)

– Délibération n°2013-105 Convention de mise à disposition de locaux avec la CCVS

 Questions diverses

-  Présentation du CAUE (étude centre-ville)

-  Présentation du SIED70 (étude éclairage public)

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